Alain Caumartin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Alain Caumartin
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
5o
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000000592141
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2001
07/10/2001
De:
Caumartin (Alain)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prud'homie
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Remplace:
M. Insa (Hélios)
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000000397133
(source JORF)
nomination
05 Octobre 1999
05/10/1999
De:
Alain Caumartin
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des problèmes économiques généraux, et de la conjoncture
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut
=
"
1995-09-01
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000737853
(source JORF)
nomination
22 Septembre 1995
22/09/1995
De:
Caumartin (Alain)
secrétaire général d'un organisme professionnel ; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
31
"
annees_activite_professionelle
=
"
31
"
nomme_par
=
"
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000728908
(source JORF)
nomination
25 Juin 1993
25/06/1993
